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Mentions légales

Directeur de la publication : Grégory LANNOU

 

Crédits

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Conception du site et réalisation : Club d'écologie Industrielle de l'Aube

 

Hébergement

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Wix

Wix.com Inc.

Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158

Téléphone : +1 415-639-9034.

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Droits d’auteurs – Copyright – Liens

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L’ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Les informations présentées sur ce site sont publiques. Tous les droits de reproduction des représentations iconographiques et photographiques sont réservés.

 

La reproduction sur support papier

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Hors iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

  • Gratuité de la diffusion,

  • Respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte)

  • Citation explicite du site comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

 

La reproduction électronique

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La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est autorisée sous réserve de l’ajout de façon claire et lisible de la source et de la mention “Droits réservés”. Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

 

La création de liens

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Notre site autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu.

 

Informatique et libertés

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En application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez des droits d’opposition (art. 26 de la loi), d’accès (art.34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez exiger que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
Conformément à la loi informatique et libertés du 06 janvier 1978, vous pouvez à tout moment modifier ou supprimer les renseignements liés à votre inscription. Vous pouvez exercer ce droit directement en nous contactant à l’adresse précisée dans le pied du site.

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Politique de Confidentialité

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Les informations recueillies dans les questionnaires hébergées sur le nom de domaine www.ceiaube.fr sont enregistrées dans un fichier informatisé par le Club d'Ecologie Industrielle de l'Aube. La base légale du traitement est l'intérêt légitime.

Les données obligatoires pour la soumission d'un questionnaire doivent obligatoirement être fournies. Dans le cas contraire, vous pouvez directement contacter le Club d'Ecologie Industrielle de l'Aube via l'adresse mail information@ceiaube.fr.

Les données collectées seront communiquées aux seuls destinataires suivants : membres du Club d'Ecologie Industrielle de l'Aube et, le cas échéant, le ou les partenaires affichés de l'événement concerné par le questionnaire.

Elles sont conservées pendant le temps de déroulement de la démarche.

Vous pouvez accéder aux données vous concernant, les rectifier, demander leur effacement ou exercer votre droit à la limitation du traitement de vos données. Vous pouvez également vous opposer au traitement de vos données.

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Consultez le site cnil.fr pour plus d’informations sur vos droits.

Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données dans ce dispositif, vous pouvez contacter le Club d'Ecologie Industrielle de l'Aube : information@ceiaube.fr ou 12 rue Marie Curie - 42060 - 10004 Troyes Cedex. 

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits « Informatique et Libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

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Politique de Confidentialité
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